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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Perche agricole
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By Jardin
Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Jardin
Le Perche agricole, SAS

Numéro de dépôt :
4346513
Date de dépôt :
16/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2027
By Jardin de Le Perche agricole

Présentation de la marque By Jardin

Déposée par voie électronique le 16 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Perche agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Jardin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Le Perche agricole domicilié(e) Hameau Les Souches Les Muids - 28480 - Saint-Denis d'Authou - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 131 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Perche Agricole, M. Benoit Jardin domicilié(e) Hameau les Souches les Muids - 28480 - Saint denis d'Authou - France.

La marque By Jardin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Jardin arrivera à expiration en date du 16 mars 2027.

Le Perche agricole a également déposé les autres marques suivantes : Vert By Jardin , Le Perche agricole


Le Perche agricole, SAS - Hameau Les Souches Les Muids - 28480 - Saint-Denis d'Authou - France - SIREN 808131007


Le Perche Agricole, M. Benoit Jardin - Hameau les Souches les Muids - 28480 - Saint denis d'Authou - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Compléments alimentaires ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Fruits conservés ; fruits secs ; légumes cuits ; confitures ; compotes ;

Préparations faites de céréales ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons .